Conditions de vente, informations sur la livraison et mentions légales

Conditions de Vente

Les pièces sont tournées ou coulées dans mon atelier. Elles sont uniques et peuvent présenter des variations de couleurs, de formes et de dimensions indiqués sur le descriptif ou montré sur les photos.

Chaque pièce est vendu pour l'association afin de la développer.

 

ENVOI : 
 

Je vous propose la livraison par Colissimo avec garantie d'un montant de 50 euros ou remise en main propre à l'atelier, sur rendez-vous.

 

EMBALLAGE:

Chaque emballage est optimisé suivant la piéce.

 

DELAI DE LIVRAISON :

 

Sur les produits en stock la commande sera envoyée dans les 2 à 3 jours après l'achat. 
Vous recevrez un message avec votre numéro de suivi dès qu'elle sera expédiée.

Si le produit n'est plu en stock, vous ne pourrez pas le mettre dans le panier.

Vous pouvez me contacter par mail pour savoir dans quel mesure et dans quel délai cette pièce sera refabriquée.

Pour l'instant, je ne fais que les expédition en France.

 

LIVRAISON :

 

Malgré un soin important à l'emballage, il se peut que votre colis arrive détérioré.

QUAND VOUS LE RECEVEZ S'IL EST ENDOMMAGE/ABIME : OUVREZ LE BIEN DEVANT LE TRANSPORTEUR ET REFUSEZ LE SI LA PIECE EST ENDOMMAGEE : A DEFAUT AUCUN RECOURS / REMBOURSEMENT NE POURRA ETRE RECU PAR LA POSTE 

Paiement sécurisé

 

Le paiement en ligne par carte bancaire (Carte Bleue, Visa, MasterCard)
et par PayPal est entièrement sécurisé. L'ensemble de la transaction est dirigé en mode crypté vers un serveur de validation bancaire en mode SSL (Secure Socket Layer).
Vous effectuez alors vos achats en toute sécurité. 

Retours possibles

 

Pour retourner un article, il suffit de me contacter sur le site à travers le formulaire de contact en précisant en motif « Demande de retour ».
A noter que les frais de retour ne sont pas pris en charge par la boutique. Le produit devra alors être retourné à l'Associatio Marie-Pot"  par vous dans son état, présentation et emballage d’origine, neufs et complets, et par un moyen de livraison permettant d’assurer sa protection et de conserver son état parfait. Les produits retournés incomplets, abîmés, endommagés ou salis par vous ne sont pas repris.

Garantie et réclamations

 

Toute réclamation sur les produits, notamment en cas de produit défectueux, endommagé, non-conforme ou défaut apparent, doit être notifiée à Marie-Pot" sans délai par courrier ou via le formulaire de contact se trouvant sur le site, en précisant le ou les produit(s) concerné(s), la nature et le type de défaut.
Vous devrez alors apporter tous les justificatifs probants sur la réalité du défaut constaté. Vous devrez reporter très précisément ses réserves et réclamations de manière suffisamment précise pour permettre à Marie-Pot" d’en vérifier la réalité.  Marie-Pot"  pourra demander une ou plusieurs photos du produit. En cas de reprise acceptée par Marie-Pot" , notamment en cas de défaut de conformité, vous aurez le choix entre le remboursement ou le remplacement du produit par un produit équivalent proposé par Marie-Pot".

Conditions commerciales

Dernière révision : 12 novembre 2021

 

Ces Conditions

 

Le site Marie-Pot y compris toutes les applications mobiles qui y sont connectées et toute offre ou vente privée par l'intermédiaire du Site, sont détenus et exploités par L’association Marie-Pot (ci-après également appelés «  nous », « notre » ou « nos »). Les présentes Conditions commerciales (les « Conditions ») énoncent les modalités et conditions dans lesquelles les visiteurs ou utilisateurs (collectivement, l’ « utilisateur » ou « vous ») peuvent visiter ou utiliser le Site et/ou les Services et acheter des Produits.

 

(2) En accédant aux Services ou en les utilisant, vous reconnaissez avoir pris connaissance des présentes Conditions et y consentir, et vous acceptez d'être lié par elles. Si vous n'acceptez pas l’intégralité des Conditions, vous ne pouvez pas accéder au Site ni utiliser aucun des Services. Lisez attentivement les présentes Conditions avant d'accéder à notre Site ou à nos Services, ou de les utiliser, ou d'acheter des Produits. Dans ces Conditions, vous découvrirez qui nous sommes, comment nous vous vendons nos Produits, comment vous pouvez résilier le contrat d'achat et ce que vous pouvez faire en cas de problème.

 

(3) Vous déclarez être majeur(e) et posséder l'autorité légale, le droit et le pouvoir de conclure un accord contraignant basé sur les présentes Conditions, d'utiliser les Services et d'acheter des Produits. Si vous n'êtes pas majeur(e), vous ne pouvez utiliser les Services ou acheter des Produits qu’avec le consentement de vos parents ou de votre tuteur légal.

 

 

Ce site est hébergé par Wix.com

 

Ces Conditions sont fournies en langue française.  En cas de divergence entre la version française de ce document et n’importe laquelle de ses traductions, la version française prévaudra.

 

 

En outre, avant de passer et de confirmer une commande, vous devez lire et accepter les présentes Conditions.

 

Vous pouvez télécharger et imprimer ces Conditions.

 

Description des Produits

 

  1. Vous devez lire attentivement la description des Services et des Produits avant de passer une commande. La description des Services et Produits présente les caractéristiques essentielles des Services et Produits, conformément à l'article L. 111-1 du Code de la consommation. Ces descriptions sont conçues pour vous fournir les informations les plus complètes possibles sur ces caractéristiques, sans être exhaustives. Les photographies, les dessins et les descriptions des Produits et Services sont fournis à titre purement indicatif et ne nous engagent pas.

 

 

Achat de Produits

 

  1. Tout achat de Produits est soumis aux Conditions applicables au moment de cet achat.

 

(2) Lors de l'achat d'un Produit : il vous incombe de lire la liste complète des articles avant de vous engager à les acheter ; et le passage d'une commande sur le site (en complétant la procédure de paiement en appuyant sur le bouton « Acheter » ou un bouton similaire) peut conduire à un contrat juridiquement contraignant pour l'achat du Produit concerné, sauf indication contraire dans les présentes Conditions.

 

(3) Vous pouvez choisir parmi notre sélection de Produits et placer les produits que vous avez l'intention d'acheter dans un panier en cliquant sur le bouton correspondant. Les prix que nous pratiquons sont indiqués sur le Site. Nous nous réservons le droit de modifier nos prix ou de corriger toute erreur de tarification qui pourrait se produire par inadvertance, à tout moment. Ces modifications n'affectent pas le prix des Produits que vous avez déjà achetés auparavant. Lors du paiement, un récapitulatif de tous les Produits que vous avez placés dans votre panier vous sera présenté. Ce récapitulatif reprend les caractéristiques essentielles de chaque produit ainsi que le prix total de tous les produits, les frais d'envoi, selon le cas. La page de paiement vous donne également la possibilité de vérifier et, si nécessaire, de modifier ou retirer des Produits, ou de modifier les quantités. Si nécessaire, vous pouvez également identifier et corriger les erreurs de saisie en utilisant la fonction d'édition avant de rendre votre commande définitivement contraignante. Tout délai de livraison indiqué s'applique à compter de la réception de votre paiement du prix d'achat. En appuyant sur le bouton « Acheter », vous passez une commande ferme pour acheter les Produits annoncés au prix et avec les frais d'envoi indiqués. Pour terminer le processus de commande en cliquant sur le bouton « Acheter », vous devez d'abord accepter les présentes Conditions comme étant juridiquement contraignantes pour votre commande en cochant la case correspondante.

 

(4) Nous vous enverrons alors une confirmation de réception de votre commande par e-mail, dans laquelle votre commande sera à nouveau récapitulée et que vous pourrez imprimer ou enregistrer en utilisant la fonction correspondante. Veuillez noter qu'il s'agit d'un message automatique qui ne fait que documenter le fait que nous avons reçu votre commande. Il n'indique pas que nous acceptons votre commande.

 

(5) Le contrat juridiquement contraignant pour l'achat des produits est conclu uniquement lorsque nous vous envoyons un avis d'acceptation par e-mail ou que nous vous livrons les Produits. Nous nous réservons le droit de ne pas accepter votre commande. Cela ne s'applique pas dans les cas où nous proposons un mode de paiement pour votre commande et que vous l’avez choisi, si un processus de paiement est lancé immédiatement après la soumission de votre commande (par exemple, un transfert d'argent électronique, ou un transfert bancaire instantané via PayPal, ou un autre mode de paiement similaire). Dans ce cas, l'accord juridiquement contraignant est conclu lorsque vous terminez le processus de commande, tel que décrit ci-dessus, en appuyant sur le bouton « Acheter ».

 

(6) Vous pouvez enregistrer votre moyen de paiement préféré pour une utilisation ultérieure. Dans ce cas, nous conserverons vos identifiants de paiement conformément aux normes applicables dans notre secteur (par exemple PCI DSS). Vous pourrez identifier votre carte ainsi stockée par ses quatre derniers chiffres.

 

 

Livraison des Produits

 

Livraison en France seulement.

Les tarifs et les délais de livraison varient selon le type de Produits commandés, l'adresse de livraison et le mode de livraison choisi.

 

Politique de remboursement et de retour

 

Vous avez le droit de vous rétracter sans donner de motif pendant 14 jours à compter de la réception du Produit.
Pour exercer votre droit de rétractation, vous devez nous notifier votre décision par courrier recommandé à l'adresse suivante : 715 route de Saint Rustice 31620 Castelnau d’estrétefonds ou par e-mail à associationmariepot@gmail.com dans le délai imparti, en utilisant le formulaire suivant joint aux présentes Conditions en tant qu’annexe 1. Si vous nous contactez par e-mail, nous accuserons réception de votre rétractation.

Vous devez retourner les Produits le plus rapidement possible, dans tous les cas dans les 14 jours suivant la notification de votre rétractation. Dès réception du Produit, nous procéderons à un remboursement complet dans un délai de 14 jours, à l'exception des frais de retour, qui resteront à votre charge.

En outre, veuillez noter que les Produits suivants ne peuvent pas être retournés : toute pièce personnalisée

 

Propriété intellectuelle

 

(1) Nos Services et le contenu associé (et toute œuvre dérivée ou amélioration de ceux-ci), y compris, mais sans s'y limiter, tous les textes, illustrations, fichiers, images, logiciels, scripts, graphiques, photos, sons, musique, vidéos, informations, contenu, matériaux, produits, services, URL, technologies, documentations, marques commerciales, marques de service, noms commerciaux et habillages commerciaux et caractéristiques interactives, ainsi que tous les droits de propriété intellectuelle y afférents, sont notre propriété ou sous notre licence (collectivement, « Notre propriété intellectuelle »), et rien dans les présentes ne vous accorde de droit en relation avec Notre propriété intellectuelle. Sauf si cela est expressément stipulé aux présentes ou si cela est requis en vertu de dispositions obligatoires de la loi applicable pour l'utilisation des Services, vous n'acquerrez aucun droit, titre ou intérêt dans Notre propriété Intellectuelle. Tous les droits qui ne sont pas expressément accordés dans les présentes conditions sont expressément réservés.

 

(2) Si les Produits comprennent un contenu numérique comme de la musique ou des vidéos, les droits indiqués pour ce contenu sur le Site vous seront accordés.

 

Liens vers des sites tiers

 

Les Services peuvent inclure des liens qui vous font quitter le Site. Sauf mention contraire, les sites liés ne sont pas sous notre contrôle et nous ne sommes pas responsables de leur contenu, ni des liens qu'ils contiennent, ni de leurs changements ou mises à jour. Nous ne sommes pas responsables des transmissions reçues des sites liés. Les liens vers des sites tiers ne sont fournis qu'à titre de commodité. Si nous ajoutons des liens vers d'autres sites web cela ne signifie pas que nous approuvons leurs propriétaires ou leur contenu.

 

(4) Vous ne pouvez pas céder votre accord avec nous en vertu des présentes Conditions, ni vos droits ou obligations en vertu des présentes, en tout ou en partie, sans notre consentement écrit préalable.

 

(5) Les présentes Conditions constituent l'intégralité de l'accord et remplacent tous les accords écrits ou oraux précédents entre vous et nous concernant les Services et la vente des Produits.

 

(6) Les dispositions des présentes Conditions, qui, par leur nature, doivent survivre à toute action de notre part, survivront, y compris, mais sans s'y limiter, les dispositions relatives aux indemnités, aux renonciations, aux rejets de responsabilité, aux limitations de responsabilité et au présent article « Divers ».

 

Nous contacter

 

Pour nous contacter, envoyez un e-mail à :

Association Marie-Pot ‘’

associationmariepot@gmail.com

715 route de Saint Rustice 31620 Castelnau d’Estrétefonds